Séparation des pouvoirs
« La politique, ce n’est qu’une certaine façon d’agiter le peuple avant de s’en servir » (Talleyrand)
Bon, des citations sur la politique, on en trouve des centaines mais ce n’est pas l’objet de ce site web. C’est un site sérieux sur des sujets sérieux.
Et si c’est un site sérieux, ce n’est pas un site politique (et voilà, dès qu’on parle politique, on ironise !).
Le pouvoir
Le pouvoir est la capacité d’un individu ou d’un groupe à imposer aux autres d’agir d’une certaine manière, même contre leur volonté.
C’est une notion inspirante, tant pour les philosophes que pour de nombreux scientifiques : les politologues, bien sûr, mais aussi les sociologues, les historiens, les psychologues… Les sciences de gestion s’attachent elles aussi à l’analyse du pouvoir, du moins dans certains types d’organisations. Mais lorsqu’on évoque LE pouvoir, c’est le politique qui vient tout de suite à l’esprit. Quelles sont ses spécificités et pourquoi faut-il le partager ? Tâchons de répondre à ces deux questions.
Le pouvoir politique
Le pouvoir existe sous de nombreuses formes (pouvoir parental ou du manageur, par exemple). Mais le politique est très particulier car il s’applique à l’ensemble d’un pays.
De quel pouvoir parlons-nous ? De celui qui se trouve au-dessus des intérêts particuliers, pour le bien collectif. Les individus qui le détiennent décident donc des règles qui organisent la collectivité, les font appliquer et sanctionnent ceux qui ne les respectent pas.
Ces règles permettent d’éviter que les conflits entre personnes ou entre groupes, qui sont inévitables, ne dégénèrent en guerre civile. Lorsque le pouvoir politique est trop faible ou mal partagé, une certaine anarchie s’installe rapidement. La corruption et les injustices sociales y trouvent un terreau pour se développer.
Ainsi, certaines philosophes comme John Locke ou Jean-Jacques Rousseau ont considéré que le pouvoir politique résultait d’un contrat admis par l’ensemble de la société. Au contraire, Karl Marx a vu dans les institutions étatiques l’expression d’une domination de la classe capitaliste sur le prolétariat.
L’exercice du pouvoir procure certes de grandes satisfactions, si l’on en juge par le nombre de candidats aux élections ou à leur réélection, mais elles s’accompagnent de nombreux devoirs.
Spécificités
L’État exerce son autorité par les fonctions régaliennes : armée, police et justice. Le terme « régalien » vient du latin regalis (royal). Ce sont les prérogatives du souverain.
On a longtemps considéré le privilège de fabriquer la monnaie comme un droit régalien. Dans la zone euro, ce n’en est plus un puisque la création monétaire relève de la BCE. Par ailleurs, la cryptomonnaie échappe au pouvoir politique.
Les trois premières fonctions ont pour but la protection physique des citoyens ainsi que du pouvoir lui-même.
Les fonctions régaliennes, qui confèrent à l’État le « monopole de la violence légitime » (pour reprendre l’expression de Max Weber), ne sont pas les seules manifestations du pouvoir politique, loin de là. Ce dernier organise la vie sociale et économique (voir la page sur le rôle de l’État dans l’économie). Par vie sociale, entendons l’instruction, un système de soins et de protection sociale, l’accès à la culture, etc.
En outre, la politique étrangère d’un pays, nécessaire tant pour des raisons de paix que d’échanges économiques, dépend elle aussi du plus haut niveau de l’État.
Par ailleurs, si le pouvoir politique a pour devoir de protéger les individus, il protège aussi l’environnement, des monuments, divers biens immatériels…
Pour mener à bien toutes ses missions, il détient un autre monopole : la fiscalité. Ainsi, les habitants du territoire national sont tenus de payer des impôts et des taxes et c’est grâce à ces prélèvements que l’État peut jouer son rôle.
Théoriquement, plus un État prélève d’impôts, mieux il peut protéger, soigner et éduquer. Mais si la pression fiscale devient trop forte, le découragement des acteurs économiques peut se traduire par moins d’entrées fiscales. L’équilibre est toujours très difficile à trouver (si tant est qu’il existe).
Enfin, dans une démocratie représentative, le pouvoir tire sa légitimité du peuple. Les gouvernants sont soit élus, soit nommés par des élus. Par conséquent, ils doivent tenir compte des attentes de leurs concitoyens, sachant bien sûr qu’un choix politique ne peut pas plaire à tout le monde et que ce ne sont pas les sondages qui gouvernent.
La séparation des pouvoirs
La séparation des pouvoirs a été théorisée par Charles Louis de Secondat, baron de la Brède et de Montesquieu (qu’il est plus simple d’appeler Montesquieu !) dans son ouvrage de 1734, De l’Esprit des lois.
Selon lui, « pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir ». Aussi les pays démocratiques se sont-ils dotés de constitutions qui cadrent l’exercice du pouvoir par des institutions.
Les préceptes de Montesquieu sont devenus la norme pour la plupart des pays. Ainsi, le pouvoir politique est généralement séparé en trois fonctions : le législatif (élaboration des lois), l’exécutif (application des lois) et le judiciaire (sanction de la non-application des lois). Ce système permet théoriquement d’éviter les dérives dictatoriales.
Les idées de Montesquieu, inspirées par la philosophie de John Locke, étaient révolutionnaires à l’époque de Louis XV. L’une des raisons est qu’elles ne laissaient aucune place au pouvoir religieux ! C’est pourquoi L’Esprit des lois fut interdit par l’Église. L’ouvrage rencontra néanmoins un grand succès en Europe.
Précisons que même les dictatures les plus dures affichent des institutions qui séparent l’exécutif, le législatif et le judiciaire. Ce qui distingue une démocratie réelle, ce sont les véritables pouvoirs de contrôle et de sanction du législatif, l’indépendance de la justice et la pluralité des partis politiques (avec des alternances à la tête de l’État). Enfin n’oublions ni la liberté de la presse qui, par les critiques qu’elle peut formuler, se révèle elle aussi un contre-pouvoir indispensable, ni la liberté d’action des ONG.
